- Syndics
- F Local representatives without votes, provided for in first council, 37.
The makers of Canada. 2014.
Syndics
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Syndics de Geneve — Syndics de Genève Les syndics de Genève apparaissent avec le mouvement communal au milieu du XIIIe siècle lorsque les marchands et artisans se regroupent pour lutter contre la puissance seigneuriale de l’évêque de Genève. En 1309, l’évêque… … Wikipédia en Français
Syndics de genève — Les syndics de Genève apparaissent avec le mouvement communal au milieu du XIIIe siècle lorsque les marchands et artisans se regroupent pour lutter contre la puissance seigneuriale de l’évêque de Genève. En 1309, l’évêque Aymon de Quart doit … Wikipédia en Français
Syndics de Genève — Les syndics de Genève apparaissent avec le mouvement communal au milieu du XIIIe siècle lorsque les marchands et artisans se regroupent pour lutter contre la puissance seigneuriale de l’évêque de Genève. En 1309, l’évêque Aymon de Quart doit … Wikipédia en Français
Syndics des gens de mer — Syndic des gens de mer Les syndics des gens de mer sont des fonctionnaires d’État (rattachés au Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer) de catégorie C. Leur recrutement s’effectue soit par voie externe… … Wikipédia en Français
Syndics of the Drapers' Guild — The Sampling Officials Dutch: De Staalmeesters Artist Rembrandt Year 1662 Type … Wikipedia
syndics — syn·dic || sɪndɪk n. business agent of a corporation or university; government officer in certain European countries … English contemporary dictionary
Frais De Mutation — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… … Wikipédia en Français
Frais de mutation — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… … Wikipédia en Français
Frais de mutation (copropriété) — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… … Wikipédia en Français
syndic — [ sɛ̃dik ] n. m. • syndiques 1257; lat. tardif syndicus; gr. sundikos « celui qui assiste qqn en justice » 1 ♦ Hist. Dans une ville franche, Chacun des représentants des habitants auprès du seigneur suzerain de la ville. Dans une paroisse rurale … Encyclopédie Universelle
